Mentions légales
01. Préambule
Le site www.c3z.nianiaa.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
La marque C3Z Nianiaa est une marque déposée et enregistrée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)., toute utilisation de celle-ci sans validation de ma part vous expose à des poursuites.
02. Informations
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.c3z.nianiaa.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Micro entreprise C3Z Nianiaa
Siège Social : 10 rue Lucie Berger 67200 Strasbourg
Mail : c3znianiaa@gmail.com
SIRET : 530 371 277 00035
Responsable publication : Clémence Trimbour
Hébergeur du site : Wix.com, Wix Online Platform Limited 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
03. Gestion des données personnelles
A l'occasion de l'utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
C3Z Nianiaa s'engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l'utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
C3Z Nianiaa, Clémence Trimbour, 10 rue Lucie Berger 67200 Strasbourg
04. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par l’entreprise C3Z Nianiaa sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.